Arrêté du 17 janvier 1995 portant nomination à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 17 janvier 1995, sont nommés à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique:
    En qualité de représentant du ministre suivant:
    Au titre du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat:


    Mme Drure-Recoing (Brigitte), suppléante, en remplacement de Mme Bailly (Annie).
    Mme Pinsac (Françoise), suppléante, en remplacement de Mme Crehange (Cécile).
    En qualité de représentant de la confédération suivante:


  • Au titre de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.):


    M. Quintreau (Bernard), titulaire, en remplacement de M. Danilo (José).
    M. Danilo (José), suppléant.
    M. Martin (Jean-Michel), suppléant.