Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 annexés au présent arrêté.

Art. 2. - Le tableau no 11 de l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994, est complété comme suit < < tableau no 12 Produits et appareils de suppléance fonctionnelle: lentilles intra-oculaires > >.

Art. 3. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:
Les homologations accordées à la société Pharmacia France, B.P. 210, 78051 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société Smith Industries Medical Systems, 83, avenue de Neuilly, B.P. 98, 94123 Fontenay-sous-Bois Cedex:
Micro-injecteurs pour chronothérapie (arrêté du 17 octobre 1994):
CADD 1, modèle 5100 HF (no 1258-88-94-1);
CADD 1, modèle 5100 HFX (no 1258-88-94-1);
CADD PCA, modèle 5200 P (no 1753-90-5);
CADD PCA, modèle 5800 (no 2250-91-4);
CADD PCA, modèle 5800 R (no 2250-91-4).
L'homologation accordée à la société Dow-Corning, 300, route des Crêtes,
B.P. 203, 06904 Sophia-Antipolis Cedex, pour le dispositif suivant est transférée à la société Wright Medical Technology France, Europarc, 127,
chemin des Bassins, 94035 Créteil Cedex:
- prothèse totale de hanche DCW Evolution, no 2618-92-2.
Les homologations accordées à la société Medicorep S.A.R.L., avenue de Gourrège, zone industrielle des Tabernottes, 33370 Yvrac, pour les dispositifs suivants sont transférées à la société Sesi, B.P. 117, 63803 Cournon-d'Auvergne Cedex:
- pousse-seringues Ulis P 1 (no 249-85-90-5);
- pousse-seringues Ulis P 2 (no 250-89-90-5);
- pousse-seringues Ulis P 2 BM (no 248-85-90-5);
- pousse-seringues Ulis P 1 BM (no 247-85-90-5);
- pousse-seringues Vega II-B et Vega I-B (no 1493-89-94-4 et no 1494-89-94-4).
Les homologations accordées à la société Fresenius France, zone industrielle de la Ponchonnière, Savigny, 69210 L'Arbresle, pour les dispositifs suivants sont transférées à la société A.A.S. Techniques médicales, zone industrielle de Saumur, B.P. 12, Chace, 49248 Saumur Cedex:
- séparateur de cellules et de plasma par centrifugation AS 104 (no 2419-92-5);
- pousse-seringues Injectomat CP (no 1855-90-5).
Les homologations accordées à la société Aesculap S.A., 13, rue Morène,
75014 Paris, pour les dispositifs suivants sont transférées à la société Aesculap I.C.P. S.A., boulevard Maréchal-Juin, B.P. 2024, 52901 Chaumont Cedex 09:
- prothèse totale de hanche bicontact (no 2776-92-2) (renouvellement en cours);
- prothèse totale de hanche bicontact avec plasmapore (no 3889-94-2).
L'homologation accordée à la société Granulab S.A.R.L., 4, route de Mulhouse, 68720 Illefurth, pour le dispositif suivant est transférée à la société Prothia S.A.R.L., 111, rue de Bagneux, 92120 Montrouge:
- réchauffeur de fluides Level 1 Hotline HL 90 INT (no 2923-93-1).
L'homologation accordée à la société Diasonics Sonotron S.A., zone artisanale de Courtaboeuf, 9, avenue des Andes, B.P. 56, 91942 les Ulis Cedex, pour le dispositif suivant est transférée à la société OEC Medical Systems:
- générateur de radiologie pour arceau mobile (no 197-GD-88-94-3).
Toutes les homologations accordées à la société Siemens Pacesetter sont transférées à la société Pacesetter France S.A., 45, avenue Victor-Hugo,
75116 Paris.

Art. 4. - Il est procédé aux transferts suivants de titulaires de dispositifs médicaux en cours de procédure d'homologation:
Les dispositifs médicaux en cours de procédure d'homologation, dont le titulaire est société Smith et Nephew, laboratoires Fisch, 98, boulevard Victor-Hugo, 92210 Clichy, pour les dispositifs suivants, sont transférés au nouveau titulaire: laboratoire Allergan France S.A., Sophia Antipolis, Z.A.C. Front de l'Orme, 1198, avenue du Docteur-Maurice-Donat, B.P. 42, 06251 Mougins Cedex:
Lentille intra-oculaire, famille 102, modèle UP 362;
Lentille intra-oculaire, famille 145, modèles UPB 260 S, UPB 320 FS, UBB 320 GS, UPB 350 S;
Lentille intra-oculaire, famille 165, modèles U 360;
Lentille intra-oculaire, famille 121, modèle U 360, U 375;
Lentille intra-oculaire, famille 310, modèle U 370 M;
Lentille intra-oculaire, famille 147, modèles UPB 360, UPB 370.
Le dispositif médical suivant en cours de procédure d'homologation, dont le titulaire est la société Medical OP, 6, rue de la Grange-Ory, 94230 Cachan,
est transféré au nouveau titulaire: société Luer, 104 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris:
Prothèse totale de hanche TTM Alizé Bibloc.

Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
Tableau no 8 pour Respijet 1700, au lieu de < < générateur d'aérosols non autonome > >, lire: < < générateur d'aérosols autonome > >.
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Tableau no 1 pour ROT 350/SRD 22-50, au lieu de < < ROT350/SRD 22-50 > >,
lire: < < ROT 350/SRO 22-50 > >.
Tableau no 1 pour DH 24-91 H-82/57-150 gaine radiogène équipée, au lieu de < < DH 24-91 H-82/57-150 > >, lire: < < DX 24-91 H-32/57-150 > >.
Tableau no 1 pour C 52 super RTM 101 HS 1,2/2,0, au lieu de < < C 52 super RTM 101 HS 1,2/2,0 > >, lire: < < C 52 super RTM 101 HS 1.0/2.0 > >.
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Article 5, au lieu de: < < Module bilan des fluides par hémodiafiltration > >, lire: < < Module bilan des fluides pour hémodiafiltration > >.
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Tableau no 6 pour Dinaflo 2, hémodialyseur, au lieu de < < Dinaflo 2,
hémodialyseur > >, lire: < < Dynaflo 2, hémodialyseur > >.
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Tableau no 10 pour PAA 90207 + PAA 90219, au lieu de < < système d'enregistrement de lecture et d'analyse de l'E.C.G. en continu ambulatoire > >, lire: < < système d'enregistrement de lecture et d'analyse de la pression artérielle en continu ambulatoire > >.
Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:
Tableau no 4:
Pour Logo L 6 (Widex Logo L 6), au lieu de: < < Logo L 6 (Widex Logo L 6),
lire: < < Logo L 6 (Widex L 6);
Pour Logo L 8 (Widex Logo L 8), au lieu de: < < Logo L 8 (Widex Logo L 8),
lire: < < Logo L 8 (Widex L 8);
Pour Logo L 6 (Widex Logo L 6), au lieu de: < < Programmateur LP 1 Widex-Widex L 6), lire: < < Programmateur LP 1 Widex) > >.
Pour Logo L 8 (Widex Logo L 8), au lieu de: < < Programmateur LP 1 Widex-Widex L 8), lire: < < Programmateur LP 1 Widex) > >;
Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:
Tableau no 8: pour tous les dispositifs médicaux de la société Diffusion Technique S.A.R.L., 114 à 120, rue Bergson, B.P. 132, 42003 Saint-Etienne Cedex 1, hormis les dispositifs Atomisor NL 9 et Atomisor NL 11, au lieu de: < < III (domicile) + transport > >, lire: < < hôpital-domicile > >.
Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:
Tableau no 8:
Pour Liberator/Stroller/Sprint, réserve d'O2 liquide, au lieu de: < < II (hôpital) > >, lire: < < hôpital domicile > >;
Pour Adult Star 2000, ventilateur (voie interne et externe), au lieu de: < < Adult Star 2000, ventilateur (voie interne et externe) > >, lire: < < Adult Star 2000, ventilateur > >;
Pour Vential, ventilateur (voie interne et externe), lire: < < Vential,
ventilateur > >.
Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:
Tableau no 9:
Pour la prothèse totale de hanche no 3894-94-2, au lieu de: < < Linea sans ciment > >, lire: < < Linea cimentée > >.

Art. 6. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E

HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Radiologie

ATEGORIE II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 20, no 1 Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0015 du 18/01/95 Page 880 a 946
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HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Autres

ATEGORIE II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 20, no 2 Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0015 du 18/01/95 Page 880 a 946
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de chirurgie et thérapie

ATEGORIE II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 20, no 3 Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0015 du 18/01/95 Page 880 a 946
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle et biomatériel:

audioprothèse

Série 20, no 4.
Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0015 du 18/01/95 Page 880 a 946
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour

chronothérapie

Série 20, no 5.
Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0015 du 18/01/95 Page 880 a 946
......................................................

Les matériels de chronothérapie ne peuvent être utilisés qu'avec des médicaments ayant obtenu une autorisation de mise sur le marché permettant ce mode d'administration ou, à défaut d'une telle autorisation, dans le cadre d'essais cliniques portant sur ces médicaments.

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Epuration

extrarénale

Série 20, no 6 Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0015 du 18/01/95 Page 880 a 946
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle cardiaque