Décret du 12 janvier 1995 fixant la composition des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995

Version INITIALE

NOR : DEFM9500002D

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Vu le décret no 82-138 du 8 février 1982 fixant les attributions des chefs d'état-major;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète:

  • A. - ARMEE DE TERRE


  • Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1995 est fixée ainsi qu'il suit:


    M. le général d'armée Monchal (Amédée, Marc, Yves), chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président;
    M. le général d'armée Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles), inspecteur général des armées, membre de droit;
    M. le général d'armée Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph);
    M. le général de corps d'armée d'Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph,
    Emmanuel);
    M. le général de corps d'armée Vaujour (Jean, Pierre, André);
    M. le général de corps d'armée Augé (Jean, Pierre, Michel);
    M. le général de corps d'armée Brisac (Michel, Robert, Adrien);
    M. le général de corps d'armée Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston);
    M. le général de corps d'armée Morillon (Philippe, Pierre, Lucien, Antoine); M. le général de corps d'armée Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul,
    Alphonse);
    M. le général de corps d'armée Stehlin (Pierre, René, Joseph);
    M. le général de corps d'armée de Percin Northumberland (Pierre, Marie,
    Edouard, Lucien);
    M. le général de corps d'armée Zeisser (Michel, Maurice);
    M. le général de division Bonte (Maurice, Roger, Louis).


  • B. - MARINE


  • Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1995 est fixée ainsi qu'il suit:


    M. l'amiral Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand), chef d'état-major de la marine, vice-président;
    M. l'amiral Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie), inspecteur général des armées, membre de droit;
    M. le vice-amiral d'escadre Deramond (François, Dominique, Alexandre);
    M. le vice-amiral d'escadre Bonnot (Pierre, Emile, Henri, Marie, Joseph);
    M. le vice-amiral d'escadre Gazzano (Gérard, Ange);
    M. le vice-amiral d'escadre Guilhem-Ducléon (Claude);
    M. le vice-amiral Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric);
    M. le vice-amiral Moysan (Bernard, François, Jean, Marie).


  • C. - ARMEE DE L'AIR


  • Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1995 est fixée ainsi qu'il suit:


    M. le général d'armée aérienne Douin (Jean-Philippe), chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président;
    M. le général d'armée aérienne Lartigau (Claude, Jean, Régis), inspecteur général des armées, membre de droit;
    M. le général de corps aérien Vallat (François, Claude, Alphonse);
    M. le général de corps aérien Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace);
    M. le général de corps aérien Mathieu (Roger, Yves, Pierre);
    M. le général de corps aérien Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie);
    M. le général de corps aérien Courtet (Michel, Edouard);
    M. le général de division aérienne Cazaubieilh (Louis).


  • Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 janvier 1995.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

EDOUARD BALLADUR

Le ministre d'Etat, ministre de la défense,

FRANCOIS LEOTARD

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