Arrêtés du 23 décembre 1994 portant nomination aux conseils spécialisés de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

Version INITIALE

NOR : AGRP9402469A

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 décembre 1994, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture:

    Au titre des représentants de la production


    M. Foucault (Jean-Yves).
    M. Grosjean (Denis).
    M. Martin (Bernard).
    M. Metayer (Claude).
    M. De Monvallier (Hervé).


  • Au titre des représentants de l'industrie,

  • Au titre des représentants des salariés de la filière


    M. Fournet (Pascal).
    Le mandat des membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.