Arrêté du 23 mars 1994 portant nomination au comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

Version INITIALE

NOR : AGRM9400692A

Texte n°50


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 mars 1994, sont nommés membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, au titre des représentants des organisations professionnelles :
    M. Brest (Goulven), président de la section régionale conchylicole de Bretagne-Nord, en remplacement de M. Cadoret (François).
    M. Quetier (Georges), président de la section régionale conchylicole de Normandie-mer du Nord, en remplacement de M. Gueriteau (Patrick).
    M. Molina (Jean-Pierre), représentant de la section régionale conchylicole de Méditerranée, en remplacement de M. Bouye (André).
    MM. Brest (Goulven), Quetier (Georges) et Molina (Jean-Pierre) sont nommés, pour une durée de cinq ans, à compter de la date du présent arrêté.
    Le mandat de M. Bidondo (Raymond), président de la section régionale conchylicole d'Arcachon-Aquitaine, est renouvelé, pour une durée de cinq ans, à compter de la date du présent arrêté.