Arrêté du 10 décembre 1993 portant nomination (ponts et chaussées)

Version INITIALE

NOR : EQUP9301692A

  • Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 10 décembre 1993, M. Looses (Bertrand), ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe, est nommé chef du service de navigation de Nancy, en remplacement de M. Chaussat, à compter du 15 décembre 1993.