Arrêté du 6 avril 1994 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes

Version INITIALE

NOR : RESM9400486A

  • Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 avril 1994, M. Poussou (Jean-Pierre), président de l'université Paris-IV, est nommé membre du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes, en remplacement de M. Berce (Yves-Marie), jusqu'à la fin du mandat de son prédécesseur.