Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 février 1994:
Sont nommés membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur:
a) Au titre de représentant de F.O.:
M. Thomasset (Claude), professeur à l'université Paris-IV.
b) Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R.:
M. Menard (Philippe), professeur à l'université Paris-IV.
c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T.:
M. Clerc (Jean-Louis), professeur à l'université Nancy-II;
M. Wass (Paul), maître de conférences à l'université de Poitiers.
d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P.:
M. Duveau (Jacques), maître de conférences à l'université Lille-I;
Mme Privat (Mireille), professeur à l'université de Brest;
M. Gebuhrer (Olivier), maître de conférences à l'université Strasbourg-I.
e) Au titre de représentants de l'administration:
M. Berthelot (Pierre), professeur à l'université Rennes-I;
M. Cadet (Jean-Pierre), professeur à l'université Paris-VI;
M. Hansen (Jean-Pierre), professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon;
M. Jeanneau (Benoît), professeur à l'université Paris-II;
M. Monsigny (Michel), professeur à l'université d'Orléans;
M. Poussou (Jean-Pierre), professeur à l'université Paris-IV;
M. Salle (Patrick), professeur à l'université Toulouse-III.
Sont nommés suppléants de la même commission:
a) Au titre de représentant de F.O.:
M. Barre (Hervé), professeur à l'université Lyon-I.
b) Au titre de la F.N.S.A.E.S.R.:
M. Dugue (Jérôme), professeur à l'université Paris-V.
c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T.:
M. Bocquet (Jean), professeur à l'université de Caen;
M. Blet (Jean-François), maître de conférences à l'université Paris-IX.
d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P.:
M. Tournadre (Jean-François), maître de conférences à l'université Paris-III;
M. Monteux (Daniel), maître de conférences à l'université Paris-IV;
M. Kaplan (Michel), professeur à l'université Paris-I.
e) Au titre de représentants de l'administration:
M. Bellier (Jean-Paul), maître de conférences à l'université d'Amiens;
M. Jessua (Claude), professeur à l'université Paris-II;
M. Juteau (Thierry), professeur à l'université de Brest;
M. Lespinard (Georges), professeur à l'Institut national polytechnique de Grenoble;
M. Mache (Régis), professeur à l'université Grenoble-I;
M. Millet (Olivier), professeur à l'université d'Avignon;
M. Raviart (Pierre-Arnaud), professeur à l'université Paris-VI.