Arrêté du 6 décembre 1993 portant révision des titres homologués

Version initiale
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, et notamment son article 8,
alinéa final;
Vu le décret no 92-391 du 15 avril 1992 relatif aux attributions du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle;
Vu la liste arrêtée par la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique;
Vu l'arrêté du 6 mai 1993 et l'arrêté du 18 juin 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique;
Vu l'arrêté du 29 juuillet 1993 portant révision des titres homologués,
Arrête:

  • Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, les titres suivants:


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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0013 du 16/01/94 Page 868 a 869
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  • Art. 2. - Après révision, il est mis fin, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants:


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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0013 du 16/01/94 Page 868 a 869
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  • Art. 3. - L'arrêté du 18 juin 1993 susvisé est modifié comme suit:


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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0013 du 16/01/94 Page 868 a 869
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  • Art. 4. - L'arrêté du 6 mai 1993 susvisé est modifié comme suit:


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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0013 du 16/01/94 Page 868 a 869
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  • Art. 5. - L'arrêté du 29 juillet 1993 est modifié comme suit:


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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0013 du 16/01/94 Page 868 a 869
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  • Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 décembre 1993.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur du cabinet,

H. ROUANET

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