Arrêté du 1er juin 1993 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : RESM9300564A


  • Par arrêté du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 1er juin 1993, les dispositions de l’arrêté du 5 janvier 1993 admettant M. Lelong (François), professeur des universités (disciplines scientifiques) à l’université de Dijon, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite sont codifiées ainsi qu’il suit :
    Au lieu de : « 5 septembre 1993 », lire : « 1er septembre 1994 ».