Arrêté du 5 avril 1994 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

Version INITIALE

NOR : INDE9400002A

  • Par arrêté du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de l'environnement en date du 5 avril 1994:
    Sont nommés membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs pour une durée de cinq ans:
    M. Quere (Yves).
    M. Collin (Jean-Jacques).
    M. Dercourt (Jean).
    M. Fairhust (Charles).
    M. Jaffre (Jérôme).
    M. Leroy (Maurice).
    Mme Moustacchi (Ethel-Esther).
    M. Panet (Marc).
    M. Shaffer-Guignier (Otto).
    M. Deschanels (Jean-Louis).
    M. Quere (Yves) est nommé président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.