Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète:
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète:
A. - GENDARMERIE
- Art. 1er. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions:
Pour prendre rang du 1er avril 1994
Au grade de général de division
M. le général de brigade Jacquet (Pierre, Jean).- Art. 2. - M. le général de brigade Baustert (Eric, Paul) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er mars 1994.
B. - ARMEE DE TERRE
- Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande:
A compter du 1er mars 1994
M. le général de division Bassères (Jean, Marie, Alexis).
M. le général de division de Chergé (Marie, Raymond, Robert).
M. le général de division Gazeau (Daniel, Jean, Bernard).
M. le commissaire général de division Barjou (Guy, Claude).
M. le général de brigade Dréano (Michel, Auguste, Joseph, Marie).
M. le général de brigade d'Argent de Deux Fontaines (Arnoult, Paul, Yves,
Marie).- Art. 4. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre à:
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
M. le général de division Waymel (Marc).- Art. 5. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions:
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Au grade de général de brigade
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Schwerdorffer (Arnold).- Art. 6. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre au grade de général de brigade:
Pour prendre rang du 30 janvier 1994
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Daeschner (Roger, Eric).Pour prendre rang du 4 février 1994
M. le colonel de l'artillerie de Tanouarn (Dominique).Pour prendre rang du 7 février 1994
M. le colonel du train Ghidini (André).Pour prendre rang du 24 février 1994
M. le colonel du cadre spécial Letrange (Guy, Maurice, Jacques).Pour prendre rang du 25 février 1994
M. le colonel des troupes de marine Raguez (Michel, Jean).- Art. 7. - M. le général de division Pineau (Michel, Paul) est nommé inspecteur du matériel à compter du 7 janvier 1994.
M. le général de brigade Folio (Gérard, Jean-Marie) est nommé chef de la mission militaire française auprès du général commandant les forces terrestres alliées en centre Europe à compter du 1er mars 1994.
M. le général de brigade Boileau (Michel, André) est chargé des fonctions de directeur adjoint des centres d'expérimentations nucléaires à compter du 7 janvier 1994.
M. le général de brigade Loizeau (Guy, René, Georges, Constant) est nommé commandant la brigade Hadès à compter du 1er mars 1994. C. - MARINE
- Art. 8. - Les rang et appellation d'amiral sont conférés dans le cadre des officiers généraux de la marine, pour prendre rang du 1er février 1994, à M. le vice-amiral d'escadre Orsini (Francis, Jean, Charles), date à laquelle il est admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section.
- Art. 9. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
M. le capitaine de vaisseau Montanié (François, Régis, Marc).Pour prendre rang du 4 février 1994
M. le capitaine de vaisseau Besson (François, Pierre, Marcel).- Art. 10. - M. le contre-amiral de Longueau Saint-Michel (Francis, Marie,
Théobald) est nommé adjoint au chef des états-majors interarmées pour l'état-major interarmées théâtres extérieurs à compter du 1er janvier 1994. D. - ARMEE DE L'AIR
- Art. 11. - M. le commissaire général de brigade aérienne Veinnant (Jean-Claude) est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er février 1994.
- Art. 12. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, pour prendre rang du 1er janvier 1994 avec maintien dans ses fonctions:
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Dujardyn (Michel, Gustave, Benoît).- Art. 13. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air, pour prendre rang du 1er janvier 1994:
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Boitier (Jean-Claude,
Maurice).- Art. 14. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Ferré (Jacques,
Alphonse, Ghislain).Pour prendre rang du 14 février 1994
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Sarrazin (Antoine,
Gabriel, André).E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
- Art. 15. - Est admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur sa demande:
A compter du 1er mars 1994
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Guérin (Yves, Marie,
Emmanuel).- Art. 16. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 1993
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Levy (Michel, Emile).
Maintenu dans ses fonctions.Pour prendre rang du 1er janvier 1994
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement La Rosa (Gérard, Marc,
Henri). Maintenu dans ses fonctions.Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 1993
M. l'ingénieur en chef de l'armement Desecures (Marc, Bernard). Maintenu dans ses fonctions.Pour prendre rang du 1er janvier 1994
M. l'ingénieur en chef de l'armement Itie (Daniel, René). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Le Tallec (Jean, Alain, Christian).
Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Besson (Bernard). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Tournyol du Clos (Alain, Marie,
Francis). Maintenu en position de service détaché.- Art. 17. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
M. l'ingénieur en chef de l'armement Rouvin (François-Xavier, Marie,
Jean-Louis, Bernard).- Art. 18. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement:
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 2 janvier 1994
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Giacometto (Charley, Louis).- Art. 19. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 janvier 1994.
EDOUARD BALLADUR
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,EDOUARD BALLADUR
Le ministre d'Etat, ministre de la défense,
FRANCOIS LEOTARD