Par arrêté du ministre de l’agriculture et du développement rural en date du 26 novembre 1992, les inspecteurs stagiaires de l’Office national interprofessionnel des céréales dont les noms suivent sont titularisés inspecteurs de 2e classe à l’établissement dans les conditions indiquées ci-après :
Berce (Michel) :
1er échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 3 ans 11 mois 6 jours, dont 8 mois de service militaire et 3 ans 3 mois 6 jours de services accomplis dans le cadre B ;
2e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 2 ans 11 mois 6 jours ;
3e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 11 mois 6 jours ;
4e échelon à compter du 22 octobre 1993 ; reliquat d’ancienneté : néant.
Couvent (Gérard) :
1er échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 2 ans 11 mois 14 jours de services accomplis dans le cadre B ;
2e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 1 an 11 mois 14 jours ;
3e échelon à compter du 14 octobre 1992 ; reliquat d’ancienneté : néant.
Delobel (Jean-Pierre) :
1er échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 4 ans 6 mois 4 jours, dont 1 an, 4 mois de service militaire et 3 ans 2 mois 4 jours de services accomplis dans le cadre B ;
2e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 3 ans 6 mois 4 jours ;
3e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 1 an 6 mois 4 jours ;
4e échelon à compter du 24 mars 1993 ; reliquat d’ancienneté : néant.
Elaudais (Bernard) :
1er échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 2 ans 1 mois 11 jours, dont 1 an de service militaire et 1 an, 1 mois 11 jours de services accomplis dans le cadre B ;
2e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 1 an 1 mois 11 jours ;
3e échelon à compter du 17 août 1993 ; reliquat d’ancienneté : néant.
Marin (Bernard) :
1er échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 4 ans 2 mois 29 jours, dont 1 an de service militaire et 3 ans 2 mois 29 jours de services accomplis dans le cadre B ;
2e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 3 ans 2 mois 29 jours ;
3e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 1 an 2 mois 29 jours ;
4e échelon à compter du 29 juin 1993 ; reliquat d’ancienneté : néant.
Petitjean (Alain) :
1er échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 2 ans 3 mois 26 jours, dont 1 an de service militaire et 1 an 3 mois 26 jours de services accomplis dans le cadre B ;
2e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 1 an 3 mois 26 jours ;
3e échelon à compter du 2 juin 1993 ; reliquat d’ancienneté : néant.
Pous (Pierre) :
1er échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 2 ans 7 jours, dont 1 an de service militaire et 1 an 7 jours de services accomplis dans le cadre B ;
2e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 1 an 7 jours ;
3e échelon à compter du 21 septembre 1993 ; reliquat d’ancienneté : néant.
Protin (Martine) :
1er échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 6 ans 9 mois 10 jours de services accomplis dans le cadre B ;
2e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 5 ans 9 mois 10 jours ;
3e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 3 ans 9 mois 10 jours ;
4e échelon à compter du 28 septembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : 1 an 9 mois 10 jours ;
5e échelon à compter du 18 décembre 1992 ; reliquat d’ancienneté : néant.