Arrête:

Art. 1er. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de < >, lire < >.
II. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre: 1. A l'article 7, Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe V, alinéa 4:
Au lieu de < >, lire < >.
2. A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe VI:
a) Alinéa 1:
Au lieu de: < sous-directeur> >, lire: < sous-direction> >.
b) Alinéa 2:
Au lieu de < >, lire < >.
III. - Au titre III, Etat-major des armées:
1. A l'article 11, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
a) Au lieu de: < >, lire: < >;
b) Au lieu de: < >, lire: < >.

2. A l'article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I,
Direction du service de santé des armées, tableau:
a) Colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de < >, lire < >;
Au lieu de < >, lire < >;
Au lieu de: < >, lire: < >.
b) Colonne Suppléants:
Au lieu de: < >, lire: < >. IV-Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 15, Délégué aux relations internationales, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de < >, lire < >.
V-Au titre V, Etats-majors d'armée:
1. A l'article 18, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, au C, Etat-major de l'armée de l'air:
Au lieu de < >, lire < Au lieu de < >, lire < >.
2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I,
tableau:
a) Au A, Armée de terre:
I. - Direction du personnel militaire de l'armée de terre, colonne Titulaires de la délégation et Suppléants:
Au lieu de < >, lire < >.
II. - Direction du commissariat de l'armée de terre, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de < >, lire < >;
Au lieu de < >, lire < >.
b) Au B, Marine, II, Direction du commissariat de la marine, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de < >, lire < >.
c) Au C, Armée de l'air, IV, Direction de l'infrastructure de l'air:
a) Colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de < >, lire < >.
b) Colonne Suppléants, supprimer: < >.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.