Par décret du Président de la République en date du 10 septembre 1992, les personnes dont les noms suivent, admises au recrutement de professeurs des universités par concours national d'agrégation dans la discipline de droit public, sont nommées et titularisées en cette qualité à compter du 1er octobre 1992 et affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités:
M. Alland (Denis), université de Caen.
Mme Belloubet (Nicole), épouse Frier, université d'Evry-Val-d'Essonne.
M. Borgetto (Michel), université de Poitiers.
M. Caporal (Stéphane), université de Saint-Etienne.
M. Chrétien (Patrice), université de Rouen.
Mme Cohendet (Marie-Anne), épouse Chaslot, université Lyon-III.
Mme Deguergue (Maryse), épouse Bourgoin, université de Tours.
M. Delblond (Antoine), université de Brest.
M. Gaia (Patrick), université Aix-Marseille-III.
M. Gerard (Patrick), université d'Orléans.
M. Guglielmi (Gilles), université d'Amiens.
M. Jouanjan (Olivier), université de Dijon.
Mlle Koubi (Geneviève), université de Nantes.
M. Larzul (Tanneguy), université Antilles-Guyane.
M. Mestre (Christian), université Strasbourg-III.
M. Meunier (Jacques), université du Havre.
Mlle Pauliat (Hélène), université de Limoges.
M. Pertek (Jacques), université de Valenciennes.
M. Prelot (Pierre-Henri), université du Mans.
M. Rihal (Hervé), université d'Angers.
M. Saunier (Philippe), université de Caen.
Mme Sauphar (Antoinette), épouse Ashworth, université Lille-II.
M. Sestier (Jean-François), université de Besançon.
M. Simon (Gérald), université Nancy-II.
M. Sorel (Jean-Marc), université Rennes-I.
M. Vallar (Christian), université de Chambéry.
M. Vandendriesse (Xavier), université Lille-II.
M. Weckel (Philippe), université Montpellier-I.
Un arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, précisera le classement des intéressés dans le corps des professeurs des universités.