Par arrêté du ministre de la santé et de l'action humanitaire en date du 23 octobre 1992:
Mme Meme (Colette), conseiller d'Etat, est nommée présidente du comité de transparence compétent en matière de prélèvement et d'utilisation thérapeutique des organes, des tissus et des cellules d'origine humaine.
Sont nommés membres du comité de transparence les praticiens ci-après:
M. le professeur D. Jaeck, hospices civils de Strasbourg;
M. le professeur J. Belghiti, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. le professeur Dartevelle, centre hospitalier Marie-Lannelongue;
M. le professeur E. Baudet, centre hospitalier régional de Bordeaux;
M. le professeur G. Benoit, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. le professeur F. Berthoux, centre hospitalier régional de Saint-Etienne; M. le professeur J.-P. Vernant, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. le professeur G. Hervé, centre hospitalier régional de Besançon;
M. le professeur G. Renard, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. le docteur X. Dezard, centre hospitalier de Gonesse;
Mme le professeur E. Gluckman, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. le docteur J. Lannelongue, clinique des Dames-Blanches, Tours;
Mme le docteur G. Novakovitch, institut Paoli-Calmette;
M. le docteur B. Loty, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
Mme le professeur C. Raffoux, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
Mme le docteur F. Jacob, centre hospitalier régional de Nancy;
M. le docteur B. Thicoipe, centre hospitalier régional de Bordeaux;
M. le professeur B. Eurin, Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Sont nommées membres du comité de transparence les personnalités ci-après:
Mme C. Bazy-Malaurie, conseiller référendaire à la Cour des comptes;
M. B. Sturlese, magistrat;
Mme M. Gobert, professeur de droit, université Paris-II;
M. L. René, chirurgien;
M. E. Couty, directeur de l'hôpital Saint-Louis, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. M. Toulallan, directeur de l'hôpital d'Argenteuil;
Mme C. Bicocchi, surveillante générale, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. G. de Bruyne, président de la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux.
Mme Meme (Colette), conseiller d'Etat, est nommée présidente du comité de transparence compétent en matière de prélèvement et d'utilisation thérapeutique des organes, des tissus et des cellules d'origine humaine.
Sont nommés membres du comité de transparence les praticiens ci-après:
M. le professeur D. Jaeck, hospices civils de Strasbourg;
M. le professeur J. Belghiti, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. le professeur Dartevelle, centre hospitalier Marie-Lannelongue;
M. le professeur E. Baudet, centre hospitalier régional de Bordeaux;
M. le professeur G. Benoit, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. le professeur F. Berthoux, centre hospitalier régional de Saint-Etienne; M. le professeur J.-P. Vernant, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. le professeur G. Hervé, centre hospitalier régional de Besançon;
M. le professeur G. Renard, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. le docteur X. Dezard, centre hospitalier de Gonesse;
Mme le professeur E. Gluckman, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. le docteur J. Lannelongue, clinique des Dames-Blanches, Tours;
Mme le docteur G. Novakovitch, institut Paoli-Calmette;
M. le docteur B. Loty, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
Mme le professeur C. Raffoux, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
Mme le docteur F. Jacob, centre hospitalier régional de Nancy;
M. le docteur B. Thicoipe, centre hospitalier régional de Bordeaux;
M. le professeur B. Eurin, Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Sont nommées membres du comité de transparence les personnalités ci-après:
Mme C. Bazy-Malaurie, conseiller référendaire à la Cour des comptes;
M. B. Sturlese, magistrat;
Mme M. Gobert, professeur de droit, université Paris-II;
M. L. René, chirurgien;
M. E. Couty, directeur de l'hôpital Saint-Louis, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. M. Toulallan, directeur de l'hôpital d'Argenteuil;
Mme C. Bicocchi, surveillante générale, Assistance publique-hôpitaux de Paris;
M. G. de Bruyne, président de la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux.