Arrête:

Art. 1er. - La dénomination nationale du D.E.U.G. Technologie industrielle est accordée aux formations qui répondent aux critères fixés aux articles suivants.

Art. 2. - Le D.E.U.G. Technologie industrielle comporte huit à douze modules répartis en deux niveaux. Le premier niveau est structuré en deux périodes.
La durée d'un module est de 50 heures au minimum.
La durée des enseignements est au moins de 1100 heures. Au moins 40 p. 100 de la durée de ces enseignements portent sur les enseignements technologiques.
La dénomination nationale du D.E.U.G. Technologie industrielle comporte les deux mentions suivantes, explicitées en annexe:
Génie des systèmes;
Génie des procédés.
Ces mentions sont mises en place à partir de la seconde période du premier niveau.
Aux enseignements conduisant à la délivrance du D.E.U.G. Technologie industrielle s'ajoutent un stage et la réalisation d'au moins deux projets.
Les projets donnent lieu à un rapport. L'un au moins de ces projets fait l'objet d'une soutenance.
Le stage obligatoire, d'une durée minimale de huit semaines, donne lieu à la rédaction d'un rapport et à une soutenance.
L'évaluation des projets et du stage est prise en compte dans le contrôle des aptitudes et des connaissances organisé en vue de l'obtention du D.E.U.G.

Art. 3. - L'enseignement de premier niveau est organisé de manière à offrir aux étudiants:
- une formation scientifique de base portant notamment sur les méthodes pour les sciences de l'ingénieur: mathématiques, physique, chimie et informatique; - une formation technologique portant notamment sur les méthodes et concepts de base des disciplines relevant des mentions mises en place;
- une formation aux techniques d'expression écrite et orale pour l'ingénieur;
- la pratique d'une langue vivante étrangère appliquée aux sciences et techniques.

Art. 4. - Le second niveau, organisé sur la base des différentes mentions,
offre aux étudiants:
- une formation aux outils scientifiques pour les sciences de l'ingénieur servant de support aux enseignements technologiques;
- une formation technologique relevant de la mention choisie (cf. annexe);
- la pratique d'une langue vivante étrangère appliquée aux sciences et techniques;
- une initiation à l'économie, à la gestion et aux droits appliqués aux entreprises.

Art. 5. - Chacun des deux niveaux comporte au moins un module optionnel choisi par l'étudiant sur une liste établie par l'université.

Art. 6. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ANNEXE

Mention du D.E.U.G. Technologie industrielle

Le D.E.U.G. Technologie industrielle comporte deux mentions:
Génie des systèmes, qui est construit autour d'un noyau de quatre disciplines: électricité, mécanique, informatique et automatique.
L'université, par un jeu approprié de modules technologiques, peut développer des enseignements spécifiques en génie électrique, en génie informatique, en génie mécanique et en génie civil, mais aussi dans des domaines placés à l'intersection des secteurs précédents (par exemple en productique, en robotique, en informatique industrielle...).
Génie des procédés, qui est construit autour d'un noyau de quatre disciplines: thermodynamique, cinétique chimique, mécanique et automatique.
L'université, par un jeu approprié de modules technologiques, peut développer des enseignements spécifiques en biotechnologie, en génie des matériaux et en génie chimique, avec, éventuellement, des domaines d'application spécifique (par exemple, l'environnement, la sécurité,
l'agro-alimentaire, la pharmacie...).