Arrêté du 15 avril 1992 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 15 avril 1992, M. Pailler (Jean), professeur stagiaire de gestion des entreprises à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, est titularisé dans son corps au même établissement à compter du 6 octobre 1991.