Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 20 février 1992, les fonctionnaires du corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes:
A compter du 18 septembre 1991, au 2e échelon: Afeian (Richard).
A compter du 1er octobre 1991, au 6e échelon: Coatmeur (Roger).
A compter du 22 novembre 1991:
Au 5e échelon: David (Jean-Michel;
Au 2e échelon: Lamalle (Jean-Michel).
A compter du 1er décembre 1991, au 3e échelon: Piram (Jean-Yves).