Arrêté du 3 février 1992 portant nomination des membres de la commission prévue à l'article 9 de l'arrêté du 30 mai 1984 fixant les modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture

Version INITIALE

NOR : EQUU9200479A

Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace,
Vu le décret no 84-263 du 9 avril 1984 relatif aux enseignements organisés dans les écoles d'architecture;
Vu l'arrêté du 30 mai 1984 relatif aux modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont nommées membres de la commission prévue à l'article 9 de l'arrêté du 30 mai 1984 susvisé les personnes ci-après désignées:
    Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant,
    président;
    M. Allegret (Jacques), enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin;
    M. Pinson (Daniel), enseignant à l'école d'architecture de Nantes;
    Mlle Schatz (Françoise), enseignante à l'école d'architecture de Nancy;
    M. Dumontier (Jean-Paul), directeur de l'école d'architecture de Normandie; M. Metro (Alexandre), directeur de l'école d'architecture de Versailles;
    M. Cailleau (Jean-Marc), directeur de l'école d'architecture de Nantes;
    M. Khalid (Bessaih), étudiant à l'école d'architecture de Paris-Conflans;
    M. Menvielle (Jean-Claude), étudiant à l'école d'architecture de Toulouse;
    M. Richetti (Julien), étudiant à l'école d'architecture de Paris-Villemin.


  • Art. 2. - Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 février 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme,

J. FREBAULT

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 16,9 Mo