Arrêté du 27 mai 1992 portant nomination à la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique

Version INITIALE

NOR : EQUT9200761A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 27 mai 1992, sont nommés membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique:


  • Au titre des membres désignés par le ministre

    chargé des voies navigables


    M. Maistre (Claude), ingénieur général des ponts et chaussées, président.
    M. Parent (Christian), ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur général des voies navigables de France, vice-président.
    M. Crousle (Thierry), ingénieur général des ponts et chaussées.
    M. Lejuez (Roger), inspecteur général des transports et des travaux publics, chargé de la sous-direction du travail et des affaires sociales à la direction des transports terrestres.
    M. Monadier (Pierre), ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service technique central des ports maritimes et des voies navigables.
    M. Caude (Geoffroy), ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des transports par voies navigables, et, en qualité de suppléante, Mlle Bourlet (Anne), attachée principale d'administration centrale, chef du bureau Sécurité, gestion du domaine et contentieux.
    M. Le Gall (Yves), ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation du Nord-Pas-de-Calais.
    M. Chaussat (Jean-Claude), ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation de Nancy.



  • Au titre des membres désignés par le ministre

    de l'industrie et du commerce extérieur


    M. Boisse (Jacques), président de la Commission centrale des appareils à pression.
    M. Petit (Dominique), sous-direction de la sécurité industrielle à la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur.
    Mme Beaude (Christine), chef du service Raffinage-utilisation à la direction des hydrocarbures au ministère de l'industrie et du commerce extérieur.



  • Au titre de la représentation des salariés

    des armements fluviaux


    M. Terrain (Christian), directeur général à la Compagnie fluviale de transports, désigné par le comité des armateurs fluviaux.
    M. Levavasseur (Eric), Société des vedettes du Pont-Neuf, désigné par l'Organisation professionnelle des exploitants de bateaux à passagers.



  • Au titre de la représentation des armateurs fluviaux


    M. Le Moal (Daniel), membre de la section fluviale de la fédération Force ouvrière des transports et des services.



  • Au titre de la représentation des organisations

    professionnelles de bateliers indépendants


    M. Delabarre (Jean-François);
    M. Couteau (Lucien), membres de la Chambre nationale de la batellerie artisanale.



  • Au titre de la représentation des chantiers fluviaux


    M. Duplan (Marc), vice-président du Syndicat général de construction et réparation des bateaux fluviaux.



  • Au titre de la représentation des sociétés de classification,

  • Au titre de la représentation de la navigation

    de la plaisance et du tourisme nautique


    Mme Blondelle (Christiane), secrétaire du Syndicat des constructeurs de navires et embarcations de plaisance.



  • Au titre de la représentation des assureurs fluviaux


    M. Mordelle (Jacques), commandant, conseiller technique du C.E.S.A.M.,
    désigné par le Syndicat français de l'assurance maritime et de transports.
    Le secrétariat est assuré par Mme Mius (Michèle), désignée par Voies navigables de France à cet effet.