Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 15 mai 1992, l'arrêté du 11 décembre 1990 modifié portant nomination au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire est modifié ainsi qu'il suit:
I. - Les mentions:
<<>, sont remplacées par les mentions:
<<> II. - M. Peylet (Roland), directeur de la programmation et du développement universitaire, est nommé représentant titulaire de l'administration en remplacement de M. Frémont (Armand).
III. - M. Abecassis (Alain), administrateur civil, est nommé représentant suppléant de l'administration en remplacement de Mme Collet Sassère (Jocelyne).
IV. - M. Colonna d'Istria (Bernard), administrateur civil, est nommé représentant suppléant de l'administration en remplacement de M. Fournier (Gilles).