Arrêté du 29 mai 1992 portant nomination à la commission de classification des oeuvres cinématographiques

Version INITIALE

NOR : MENK9200109A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 29 mai 1992:
Sont nommés membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques, pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du 23 février 1990:
1o Au titre de représentant du garde des sceaux, ministre de la justice:


  • Membre suppléant (deuxième suppléant)


    M. Cazier (Dominique), en remplacement de M. Berton (Pierre).
    2o Au titre de représentant du ministre des affaires sociales et de l'intégration:


    Membre suppléant (deuxième suppléant)


    M. Noblet (Pascal), en remplacement de M. Gérin (Benoît).
    3o Au titre de représentant du ministre de la jeunesse et des sports:


    Membre suppléant (deuxième suppléant)


    M. Bier (Bernard), en remplacement de M. Pecqueux (Jean-Luc).
    4o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique:


    Membre titulaire


    Mme Edeline (Marie-Hélène), en remplacement de Mme Guisez (Paule).


    Membres suppléants (premiers suppléants)


    M. Ducaux-Rupp (Gérard), en remplacement de M. Rogard (Pascal).
    M. Forte (Thierry), en remplacement de M. Jourd'hui (Gérard).
    M. Mesnier (Antoine), en remplacement de M. Lesenne (Robert).
    M. Fougea (Jean-Pierre), en remplacement de M. Beauvais (Gérard).
    Mme Marshall (Tonie), en remplacement de M. Dugowson (Maurice).


    Membres suppléants (deuxièmes suppléants)


    M. Roitfeld (Pierre), en remplacement de Mme Petitdidier (Denise).
    M. Rogard (Pascal), en remplacement de M. Roitfeld (Vladimir).
    Mme Tremege (Marie-France), en remplacement de M. Chalon (Norbert).
    Mme Piquet (Marianne), en remplacement de M. Evrard (Jacky).
    M. Lavalle (Alain), en remplacement de M. Chouler (Guy).
    5o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse:


    Membre titulaire


    Docteur Roux (Françoise), en remplacement de Mme Rigaudiat (Danièle).


    Membre suppléant (premier suppléant)


    Mme Busnel (Françoise), en remplacement de M. Vivet (Pascal).


    Membres suppléants (deuxièmes suppléants)


    M. Berton (Pierre), en remplacement de Mme Hervier Bredin (Danièle).
    Mlle Meyer (Valérie), en remplacement de Mme de Linares (Chantal).
    Mme Parent-Lardeur (Françoise), en remplacement de Mme Lavarini (Marie-France).
    Mme Rigaudiat (Danièle), en remplacement du docteur Roux (Françoise).
    6o Au titre de représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel:


    Membre suppléant (premier suppléant)


    Mme Tome (Françoise), en remplacement de M. Chevillard (Paul).


    Membre suppléant (deuxième suppléant)


    M. Chevillard (Paul), en remplacement de Mme Tomé (Françoise).

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