M. Duval (Pierre, Marie), directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché dans l'emploi de chef des services départementaux du Trésor des Hauts-de-Seine, est réintégré dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Senlis (Oise) (1re catégorie), en remplacement de M. Guilbert.
(Cycle 1991-A, 2e tour, directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) M. Duval est placé en service détaché.
M. Rasle (Jean, Emile, Victor), receveur particulier des finances de 1re classe, en service détaché, est réintégré dans son corps d'origine et affecté à la recette des finances de Senlis (Oise) (1re catégorie), en remplacement de M. Duval.
M. Barre (Paul, Jacques), directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché dans l'emploi de chef des services départementaux du Trésor de la Haute-Garonne, est réintégré dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Sens (Yonne) (1re catégorie), en remplacement de M. Morlin, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
(Cycle 1991-A, 3e tour, directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) M. Papavoine (Robert, Bernard), directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché dans l'emploi de chef des services départementaux du Trésor des Bouches-du-Rhône, est réintégré dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement des Sables-d'Olonne (Vendée) (1re catégorie), en remplacement de M. Hercent.
(Cycle 1991-A, 4e tour, directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) M. Bouniol (Gérard, Jean-Paul), directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, affecté pour ordre à la recette générale des finances de Paris, mis à la disposition de la Caisse des dépôts et consignations, est nommé receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Bernay (Eure) (2e catégorie), en remplacement de M.
Dubernet.
(Cycle 1990-A, 4e tour, directeurs adjoints des services départementaux du Trésor, inspecteurs principaux du Trésor, receveurs percepteurs des finances, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale.) Le cautionnement des comptables ci-dessus désignés est fixé dans les conditions prévues par le décret no 75-671 du 22 juillet 1975 et par l'arrêté du 11 décembre 1990 pris pour son application.
Le présent décret prendra effet à compter de la date d'installation des intéressés.