Arrêté du 16 septembre 1991 portant promotion (administration centrale)

Version INITIALE

NOR : TEFG9103907A

Par arrêté du Premier ministre, du ministre des affaires sociales et de l'intégration et du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 16 septembre 1991, sont promus au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990:
  • Mme André (Marie), à compter du 5 octobre 1990.
    Mme Chizallet (Rosine), à compter du 1er janvier 1990.
    Mme Darotcheche (Marie-Claude), à compter du 1er janvier 1990.
    Mlle Fertil (Annie-Claude), à compter du 16 mars 1990.
    M. Fouret (Gérard), à compter du 1er janvier 1990.
    Mme Gelber (Adrienne), à compter du 11 octobre 1990.
    M. Lefeuvre (Christian), à compter du 1er avril 1990.
    Mme Mouranche (Sylvie), à compter du 1er janvier 1990.
    M. Paillette (Michel), à compter du 24 juillet 1990.
    M. Pietri (Antoine), à compter du 1er janvier 1990.
    M. Presteau (Jean-Paul), à compter du 6 janvier 1990.
    Mme Raimond (Mireille), à compter du 1er janvier 1990.
    M. Tabary (Yves), à compter du 1er janvier 1990.

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