Art. 1er. - Le recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année, organisé chaque année pour l'admission d'élèves stagiaires de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, est ouvert pour le recrutement à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne et à l'Ecole nationale supérieure des mines de Nancy.

Art. 2. - Le jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année visé à l'article 1er est composé des membres suivants avec voix délibérative :
Les membres du comité des études du cycle de formation des ingénieurs civils de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
Le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, ou son représentant ;
Le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, ou son représentant ;
Le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nancy, ou son représentant.
Le jury peut s'adjoindre avec voix consultative toute personne dont l'avis lui paraîtrait nécessaire.

Art. 3. - Le jury pour le recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année visé à l'article 1er est présidé par le directeur adjoint chargé des études de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.

Art. 4. - Le règlement du recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année visé à l'article 1er est annexé au règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.

Art. 5. - Le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.