Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre de la recherche et de la technologie en date du 7 octobre 1991:
Est nommé membre titulaire de la Commission nationale de l'expérimentation animale, en remplacement de M. Sabourdy (Michel), en tant que personnalité qualifiée représentant le secteur de la recherche publique:
M. Puget (Alain), directeur de recherche au C.N.R.S.
Son mandat expirera à la date à laquelle aurait normalement pris fin celui de son prédécesseur, à savoir le 22 juin 1992.
Est nommé suppléant pour la durée du mandat du membre titulaire:
M. Motta (Roland), directeur de recherche au C.N.R.S.