Décret du 12 novembre 1991 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)

Version INITIALE

NOR : AGRA9102107D

Par décret du Président de la République en date du 12 novembre 1991, les ingénieurs en chef du génie rural, des eaux et des forêts dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur général de 2e classe:


  • A compter du 1er août 1991


    M. de la Broise (Pierre).
    M. Monchalin (Gérard), en service détaché.
    M. Chabas (Jacques).
    M. Braun (Jacques), en service détaché.



  • A compter du 1er septembre 1991


    M. Haro (José).
    M. Raynaud (Paul), en service détaché.



  • A compter du 1er décembre 1991


    M. Louis (Yves).
    M. Badre (Denis), en service détaché.
    M. Bailly (Bernard).
    M. Vialle (Paul), en service détaché.

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