Arrêté du 9 juillet 1991 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : MCCA9100407A

Le ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret du 21 août 1951;
Vu le décret du 15 mai 1991 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 16 mai 1991 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu l'arrêté du 27 mai 1991 portant nomination au cabinet du ministre,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Didier Hamon, chef de cabinet, appelé à d'autres fonctions.


  • Art. 2. - Sont nommés au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en qualité de:



  • Chef de cabinet


    M. Alain Brunet.



  • Conseiller technique


    M. Jean-François Guiraud.


  • Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 9 juillet 1991.

JACK LANG

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