Arrêté du 1er février 1996 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 13 novembre 1995 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

  • Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
    I. - Au titre du II (Directions relevant directement du secrétaire général pour l'administration), à l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), paragraphe VI, au C :
    Au lieu de : < < M. Jacques Mouly, attaché principal d'administration centrale > >, lire : < < M. Didier Amrhein, chef de service administratif > >.
    II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 18 (Autres directions), paragraphe I, Direction des constructions navales,
    tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. l'ingénieur en chef Hubert Pasteau > >, lire < < M.
    l'ingénieur général Hubert Pasteau > >.
    III. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 19, paragraphe I,
    tableau :
    1o Colonne Titulaires de la délégation, au A. - Etat-major de l'armée de terre :
    Au lieu de < < M. le général Paul Brutin > >, lire < < M. le général Yves Crène > >.
    2o Colonne Suppléants, au B. - Etat-major de la marine :
    a) Au lieu de < < M. le capitaine de vaisseau Jean-Paul Quéré > >, lire < < M. le contre-amiral Jean-Paul Quéré > > ;
    b) Au lieu de < < M. le capitaine de vaisseau Serge Harismendy > >, lire < < M. le contre-amiral Serge Harismendy > >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 1er février 1996.

CHARLES MILLON