Par arrêté du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs en date du 7 mai 1991, est homologué, quant à l'intensité sonore des bruits aériens émis, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972, le matériel ci-après désigné: Constructeur: Takeuchi (Japon), représenté en France par Mic Services 34-36, avenue du Docteur-Durand, B.P.45, 94115 ARCUEIL CEDEX.
Désignation de l'engin motobasculeur sur chenilles, marque et type Takeuchi, type TC960D3.
Marque et type du moteur: Yanmar, type L90 YPFE-M, puissance et régime nominaux: 6 kW à 1800 tours par minute.