Par arrêté du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs en date du 7 mai 1991, est homologué, quant à l'intensité sonore des bruits aériens émis, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972, le matériel ci-après désigné: Constructeur: Takeuchi (Japon), représenté en France par Mic Services,
34-36, avenue du Docteur-Durand, B.P.45, 94115 ARCUEIL CEDEX.
Désignation de l'engin: motobasculeur sur chenilles guidage à main, marque et type: Takeuchi, type SC430LD.
Marque et type du moteur Robin, type EY18, puissance et régime nominaux 2,60 kW à 1800 tours par minute.