Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 19 avril 1996, sont nommées membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées :

Section Semences de céréales

Au titre de la Fédération nationale du commerce des céréales de semences et des graines de betteraves à sucre :
M. Desprez (Victor).
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.) : MM. Benoist (André), Bourdeau (Maurice), Catton (Bruno), Cheron (Daniel),
Duval (Jean-Louis), Foret (Louis).
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.) :
MM. Marchal (Claude), Prime (Paul-Gilbert), Yvon (Michel).
Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais :
M. Cambier (Francis).
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.) :
MM. Delannoy (Patrick), Denis (Jean-Pierre), Duboin (Guillaume), Husson (Gérard), Le Couteulx (Claude), Lemaire (Paul), Perchat (Florent), Salome (Patrick), Vanherle (Jean).
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France :
M. Blohorn (Bruno).
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.) :
MM. Adeline (Christian), Arsac (Bernard), Bourgeois (Dominique), Bruchaut (Claude), Courseau (Georges), Dattee (Daniel), Thezy (Henry de), Didon (Dominique), Dromigny (Jean-Michel), Durand (Gaston), Geli (Bertrand), Godo (Daniel), Gy (Philippe), Monod (Jean-Pierre), Pellerin (Robert), Petit (Jacques), Vanbelle (Gérard), Varchavsky (Marc).
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.) :
Mme Couvreur (Françoise), MM. Henriot (Etienne), Petitpas (Henri), Vorimore (Jean-Jacques).
Au titre de la Fédération du négoce agricole :
M. Scrive (Hervé).

Section Semences de maïs et sorgho

Au titre de Seproma :
MM. Bonastre (Jean-Bernard), Clavier (Franck), Descour (Yves), Faure (Gérard), Haquin (Rémi), Hiere (Christian), Lesgourgues (Jean-Jacques),
Llaurens (Pierre), Morin (Christian), Roubaud (Victor), Rougier (Emmanuel).
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs :
MM. Abadie (André), Arnaud (Joël), Aycaguer (Roger), Bastide (Marc), Delsuc (Bernard), Espil (Dominique), Gemain (Jean-Jacques), Girard (Jean-Jacques),
Levade (Didier), Menvielle (Jean), Massou (Jean-Jacques).
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.) :
MM. Beziat (Yves), Berceliot (Daniel), Dubreuil (François), Turcan (Régis). Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.) :
MM. Fonseca (Bernard), Habig (Michel), Cazale (Marcel).
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.) :
MM. Denis (Jean-Pierre), Vincenot (Alain).
Au titre de la Fédération du négoce agricole :
M. d'Anselme (Alain).

Section Semences fourragères et à gazon

Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.) :
MM. Bezot (Pierre), Darrozes (Georges), Duval (Jean-Louis), Gayraud (Pierre), Verhaegen (André).
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.) :
MM. Chaubet (Jean-Pierre), Cuypers (Pierre), Durand (Félix), Frison (Jean-Pierre), Guerin (Paul), Janson (Hubert), Lannux (Jean), Pellerin (Robert), Trameau (Jean-René), Vignon (Jean), Vitu (Michel), Mme Thomas (Yvette).
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.) :
MM. Bourdeau (Maurice), Carneau (Jacques), Dujardin (Jean), Honnorat (Stéphan), Jouffray (Jean-Pierre), Laboulet (Pierre), Llaurens (Pierre),
Petitjean (Guy), Simon (Michel), Sulmont (Bernard).
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.) :
MM. Delannoy (Patrick), Ducate (Philippe), Gautier (Robert), Vedelago (Guy). Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.) :
M. Hamelin (Philippe).
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.) :
M. Mercier (Jean-Paul).
Au titre de l'Association française pour la production fourragère (A.F.P.F.) :
MM. Loysel (Emile-Jacques), Lepers (Paul).
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) :
MM. Thomas (André), Poussin (Bernard).
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.) :
M. Debaene (Gérard).

Section Semences potagères et florales

Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.) :
MM. Chermat (Edouard), Court (Didier), Desclaux (Jean-Louis), Egret (Claude), Gautier (Henri), Ganas (Jean-Charles), Girerd (Bernard), Talhouet (Jean-Pierre).
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.) :
MM. Aymon (Michel), Beaufils (Gilbert), Bottet (Michel), Calmet (Jean-Marc), Delepine (Roger), Dhenin (Jean-Noël), Gardes (Jean-Claude), Hamoir (Michel), Marmasse (Gérard), Martineau (Dominique), Merand (Jean-Pierre), Mercier (Joël), Minière (Jean-Claude), de Premorel (Jean), Thiercelin (Michel).
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (F.N.P.L.) : Mme Prudhomme (Anne), M. Quaak (Jean).
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) :
M. Hug (Maurice).
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.) :
M. Beauvais (Gérard).
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (S.N.P.P.F.) :
M. Darbonne (Hubert).
Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (Prosemail) :
M. Sabatier (Pierre).
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (F.N.P.H.P.) :
M. Menard (Auguste).
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes de jardin (F.N.D.S.J.) :
MM. Claveau (Michel), Francillard (Jacques), Tischmacher (Raymond).
Au titre de la Chambre syndicale nationale des industries de la conserve (C.S.C.) :
M. Capelle (Géry).
Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (C.E.N.A.L.D.I.) :
M. Courtier (Benoit).

Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle

Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.) :
MM. Audy (Jean-Michel), Brunet (Jean-Pierre), Desprez (Victor), Desreumeaux (Patrick), Lepeuple (René), Momont (Thierry).
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.) :
MM. Barbelanne (Bernard), Boissin (René), Coudière (Etienne), Diard (Dominique), Frison (Jean-Pierre), Sengenes (Jean-Michel).
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France :
MM. Bruandet (Dominique), Gratreaux (Jean-Marie), Guyot (Jean-Yves).
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (S.N.P.A.A.) :
MM. Leroudier (Jean-Pierre), Mangeart (Georges).
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.) : MM. Cuni (Roland), Demazure (Luc), Salentey (André).

Section Plants de pommes de terre

Au titre du Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles :
M. Bonnel (Eric).
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom) :
MM. Bargy (Eric), Desmazières (Pierre), Huchette (Pierre), Jeudy (Gilles),
Roussineau (Yves), Vigne (André).
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.) :
MM. Boucher (Pierre), Corrignan (Gérard), Degrendel (Jean-Paul), Dequidt (Dominique), Donval (André), Duneau (Yves), Jezequel (Henri), Landreau (Bernard), Quillet (Jean-Charles), Trellu (Jacques).
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop) :
MM. Coajou (Charles), Delattre (Jacques), Vincot (Marc).
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.) :
M. Denis (Jean-Pierre).
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.) :
M. Mombled (Pascal).
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre (C.S.F.) :
M. Gantois (Philippe).
Au titre de la Fédération nationale des producteurs et groupements de producteurs de pommes de terre de consommation :
M. Dehurtevent (Bernard).
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (F.N.P.P.T.P.) :
M. Bocher (Yvon).
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (F.N.P.P.T.I.) :
M. Lachelin (Michel).
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés :
M. Bataille (Bruno).
Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries de transformation (G.I.P.T.) :
M. Duparcq (Didier).

Section Semences de plantes oléagineuses

(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)

Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (Onidol) :
M. Delplancke (Denis).
Au titre de la Fédération du négoce agricole :
MM. d'Anselme (Alain), Roubaud (Victor).
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.) :
MM. Barbier (André), Pujol (Bernard), Siret (Jacques).
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux) :
MM. Barthez (Louis), Ducate (Philippe), Duval (Jean-Louis), Lesgourgues (Jean-Jacques), Rougier (Emmanuel), Segonds (Daniel).
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.) :
M. Mercier (Jean-Paul).
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.) :
M. Besson (Pierre).
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.) :
MM. Coustau (Max), Fanost (Thierry), de Ginestous (Georges), de Guillebon (Philippe), Hamot (Claude), Maisons (Noël), Mir (Bernard).
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.) : M. Catton (Bruno).

Section Semences de lin et de chanvre

Sous-section Lin

Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin) :
MM. Delannoy (Patrick), Lamotte (Philippe), Ouvry (Patrick), Thierry (Vincent), Brygo (Philippe).
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin) :
MM. Lagache (Bruno), Ledoledec (Pascal), Lheureux (Jérôme), Levasseur (Philippe).
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.) :
M. Dattee (Daniel).
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.) :
MM. Duyck (Philippe), Mallet (Christophe), Proffit (Benoît), Raimbourg (Jean).
Au titre du Syndicat national des importateurs et exportateurs de semences de lin (Sniel).
M. d'Arras (Jean-Pierre).
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (Festal) :
MM. de Murat (Régis), Tillier (Francis).
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (U.S.R.T.L.) :
MM. Decock (Christian), Lamerant (Marcel).
Au titre de la Fédération du négoce agricole :
M. d'Anselme (Alain).

Sous-section Chanvre

Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.) : MM. Beherec (Olivier), Leroux (Gérard), Mathieu (Jean-Paul), de Sulauze (Guy), Supiot (Jean-Paul), Tremblay (André).
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.) :
M. Letissier (Marc).

Comité central

Sont nommés membres du comité central, en tant que représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants : MM. Cazale (Marcel) et Petitpas (Henri).