Arrêtés du 9 novembre 1990 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 9 novembre 1990, M. Sergeant (Alain, Pierre, Edouard), ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonctions à l'Office national des forêts,
direction régionale Nord-Pas-de-Calais, division de Boulogne-sur-Mer, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1er décembre 1990.