ANNEXE
OPTIQUE MEDICALE
Titre IV du tarif interministériel
TABLE DES MATIERES
Cahier des charges:
I. - Lunettes.
A. - Verres.
B. - Montures.
C. - Conditionnement.
II. - Lentilles de contact.
III. - Matériel pour amblyopie.
1. Système ophtalmologique d'occlusion à la lumière pour rééducation de l'amblyopie.
2. Aides visuelles pour amblyopes.
Nomenclature et tarif:
I. - Lunettes.
- conditions générales de prise en charge;
- verres minéraux;
- verres organiques;
- montures;
- suppléments divers pour les enfants avant leur 6e anniversaire.
II. - Lentilles de contact.
III. - Matériels pour amblyopie.
1. Système ophtalmologique d'occlusion à la lumière pour rééducation de l'amblyopie.
IV. - Autres appareillages pour déficients visuels.
1. Guide à ultrason pour nouveau-nés aveugles.
OPTIQUE MEDICALE
CAHIER DES CHARGES
I. - Lunettes
Généralités
A. - Verres
Les verres répondent aux caractéristiques des normes:
NFS11002 d'octobre 1979;
NFS11003 d'octobre 1979;
NFS11004 d'octobre 1980.
B. - Montures
Les montures de lunettes des enfants et adolescents avant leur seizième anniversaire sont réalisées en matériau souple; elles sont résistantes et ont une bonne stabilité sur le visage.
Les montures des enfants avant leur sixième anniversaire sont à pont bas.
Les fournisseurs sont tenus d'exposer en vitrine et de mettre à la disposition des enfants et adolescents avant leur seizième anniversaire des montures répondant aux caractéristiques énoncées ci-dessus et d'un prix inférieur ou égal au tarif de responsabilité fixé dans la nomenclature.
C. - Conditionnement
Chaque article d'optique doit être accompagné d'une étiquette détachable autocollante apposable sur le volet de facturation ou à défaut d'une facture détaillée comportant les mentions suivantes:
- le numéro de code du T.I.P.S.;
- le tarif de responsabilité T.T.C.;
- le cas échéant, le prix de vente conseillé T.T.C.
Le distributeur final mentionne sur cette étiquette le prix de vente public T.T.C.
II. - Lentilles de contact
Les lentilles de contact et verres scléro-cornéens placés au contact de la cornée par l'intermédiaire d'un film de larmes sont soit un matériel à effet de correction optique, soit un matériel utilisé à titre de pansement.
Elles répondent aux caractéristiques des normes:
NFS11100.
NFS11101-1.
NFS11101-2.
NFS11202.
NFS11203.
NFS11204.
NFS11205.
NFS11206.
III. - Matériel pour amblyopie
Le conditionnement des matériels pour amblyopes
Chaque article destiné aux amblyopes doit être accompagné d'une étiquette détachable autocollante apposable sur le volet de facturation ou à défaut d'une facture détaillée comportant les mentions suivantes:
- le numéro de code du T.I.P.S.;
- le tarif de responsabilité T.T.C.;
- le cas échéant, le prix de vente conseillé T.T.C.
Le distributeur final mentionne sur cette étiquette le prix de vente public T.T.C.
1. Système ophtalmologique d'occlusion à la lumière pour rééducation de l'amblyopie.
Le système ophtalmologique d'occlusion à la lumière pour rééducation de l'amblyopie est composé d'un support adhésif, microporeux anallergique à bords arrondis et d'une compresse centrale non adhérente assurant une opacité complète.
Chaque article est recouvert, sur la face en contact avec la peau, d'un système protecteur permettant de maintenir la propreté de la partie adhésive et de la compresse.
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 février 1991.
Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général
de la santé:
Le médecin-inspecteur en chef de la santé,
F. LALANDE
Le secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation:
Par empêchement du directeur des pensions,
de la réinsertion sociale et des statuts:
Le sous-directeur de la réinsertion sociale,
J.-L. HUCK
