Arrêté du 8 mars 1991 portant nomination au conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer

Version INITIALE

NOR : AGRP9100206A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement, en date du 8 mars 1991, M. Descoteaux (Romuald) est nommé membre du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer au titre des représentants de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce des produits agricoles des départements d'outre-mer.
Le mandat de M. Descoteaux (Romuald) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer.