Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er octobre 1995

M. le général de brigade Plazanet (Claude, René).

Art. 2. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux:

Pour prendre rang du 1er août 1995

Au grade de général de brigade

M. le colonel Decubber (Pierre, René, Maurice), nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Marseille à la même date.

Art. 3. - M. le général de brigade Sabathier-Dagès (Jean-Pierre, Eugène) est nommé commandant la gendarmerie d'outre-mer à compter du 1er août 1995.
M. le général de brigade Robert (Georges, Marcel, Gaston) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Rennes à compter du 1er août 1995.

Art. 4. - M. le général de division Lesquer (Jean-Claude, Jacques), placé en position de service détaché auprès de la compagnie française d'assistance spécialisée, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1995 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre.

Art. 5. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er septembre 1995

M. le général de corps d'armée Bonavita (Alain, François).
M. le général de corps d'armée Cabon (Yves, Pierre, Marie).
M. le général de division Rozier de Linage (Maurice, Marie, Joseph, Félix). M. le général de division Montigaud (Jean, Jacques, Louis).
M. le général de division Dieulafait (Georges, Pierre).
M. le général de division Bouissou (Charles, Jean-Pierre, Jacques).
M. le général de brigade Richez (Jean-Claude, Paul).
M. le général de brigade Rodière (Alain, Etienne).
M. le général de brigade Robin (Jean-Claude).
M. le général de brigade Compagnie (Gérard, Louis).
M. le général de brigade Mourgeon (Jacques, Louis).
M. le général de brigade Capodanno (Philippe, Robert, Francis).
M. le général de brigade Marin (Albert, Marie, Jean).
M. le général de brigade Le Roux (Gilbert, René).

Art. 6. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er juillet 1995

A M. le général de division Bonte (Maurice, Roger, Louis), nommé commandant la circonscription militaire de défense de Limoges à compter du 23 août 1995. A M. le général de division Audren (Eugène, Joseph), nommé directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1995.

Art. 7. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er septembre 1995

M. le général de brigade Mazars de Mazarin (Pierre), nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lille, commandant la circonscription militaire de défense de Lille à la même date.
M. le général de brigade Fassier (Jean-Pierre), maintenu dans ses fonctions. M. le général de brigade Renier (Robert, Gabriel, Maurice), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Rolland (Gwenaël), nommé commandant l'école supérieure et d'application des transmissions à la même date.
M. le général de brigade Maillols (François, Edmond, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Barbier (Bernard, Jean, Ghislain), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Piquemal (Christian, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Godinot (Maurice, Marie, Antoine, André), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Glévarec (Jean, Claude, Nicolas), nommé commandant la 27e division d'infanterie de montagne à la même date.

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er août 1995

M. le colonel du génie Brocher (Yvon, Jean), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er septembre 1995

M. le colonel de l'infanterie Muriel (Michel, Georges, Louis, Emilien),
nommé adjoint au général commandant le corps européen à compter du 1er novembre 1995.
M. le colonel des troupes de marine Ménard (Serge, Henri, Edgard, Claude),
maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du train Pillon (Baudouin, Jean, Gabriel), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Leestmans (René, Jean, Alphonse), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de Froissard de Broissia (Flavien, Marie, Jean), nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Limoges à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Morane (Jean-Pierre,
Michel, Robert), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Coulon (Gérard, André, Adrien), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Mourrut (Jean-Louis,
Yvon), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Lafitte (Robert, Maurice), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Rondeau (Michel, Jean, François), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Lacour (André, Raymond), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Dousson (Pierre, Etienne), nommé adjoint au général commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Clée (Daniel, Victor, Albert), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Hablot (Hubert, Marie,
Elie, Paul), nommé chef du conseil en organisation de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel du train Batsele (Gérard, Guy), nommé commandant l'école d'application du train à la même date.
M. le colonel de l'infanterie d'Ornano (Pierre-Dominique, Joseph, Louis),
maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Lang (Pierre, Henri), nommé adjoint au général commandant la 9e division d'infanterie de marine à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Bahezre de Lanlay (Tugdual, Benoît, Marie,
Gustave), nommé adjoint au général commandant les organismes de formation de l'armée de terre à la même date.

Art. 8. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 14 septembre 1995

M. le colonel du génie Crastes (Claude, Michel).

Pour prendre rang du 15 septembre 1995

M. le colonel de l'infanterie Hanotaux (Michel, Jacques, Raymond).

Pour prendre rang du 26 septembre 1995

M. le colonel du génie Mandra (Armand, Emile).

Pour prendre rang du 29 septembre 1995

M. le colonel des troupes de marine Arminjon (Michel, Louis, Marie).

Art. 9. - M. le général de division Hourtoulle (Jacques, Henri, Guy) est nommé inspecteur des transmissions à compter du 1er septembre 1995.
M. le général de brigade Kuntz (Paul, Emile, Eugène) est nommé commandant la brigade des transmissions du 3e corps d'armée à compter du 1er septembre 1995.
M. le général de brigade Manificat (Patrick, Jack, François de Salles,
Georges) est nommé commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active à compter du 1er septembre 1995.

Art. 10. - M. le vice-amiral Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri,
Georges), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1995 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine.

Art. 11. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er septembre 1995

M. le contre-amiral Delbrel (Jean-Guy, Raymond, Etienne).
M. le contre-amiral Latourrette (Pierre, Marie, Laurent, Georges).
M. le contre-amiral Moret (Jean-Pierre, Joseph).
M. le commissaire général de 1re classe Renvoisé (Michel, André, Marie,
René).

Art. 12. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

Pour prendre rang du 1er septembre 1995

Au grade de commissaire général de 1re classe

M. le commissaire général de 2e classe Reignier (Pierre, Marie, Camille,
André), nommé inspecteur du commissariat de la marine à la même date.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Prud'homme (Georges, Marie, Léon), maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Filippi (Jean-Marie), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe Guerquin (Patrice, Marie, Gabriel,
Jules), mis à la disposition du directeur central du commissariat de la marine à la même date.

Art. 13. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 12 septembre 1995

M. le capitaine de vaisseau Carteron (Thierry-Robert).

Art. 14. - M. le contre-amiral Bied-Charreton (Etienne, Marie, Alain) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées Sud-Europe à Naples, à compter du 1er août 1995.
M. le contre-amiral Abadie (Pierre, Jean, Jacques) est nommé adjoint logistique au commandant en chef pour la Méditerranée et commandant la région maritime Méditerranée et major général du port de Toulon à compter du 1er septembre 1995.
M. le contre-amiral de Longueau Saint-Michel (François, Marie, Théobald) est nommé directeur des études au collège interarmées de défense à compter du 1er septembre 1995.
M. le commissaire général de 2e classe de Cadenet (Bernard, Alex, Henry) est nommé directeur du commissariat de la marine à Brest, à compter du 1er septembre 1995.

Art. 15. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Pouliquen (Guy, Louis, Michel) est nommé commandant de la région aérienne Méditerranée à compter du 18 septembre 1995.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Sabathe (Emile, André) est nommé commandant supérieur des forces en Guyane à compter du 1er août 1995.

Art. 16. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.