Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 13 février 1991, le tableau d'avancement complémentaire au grade d'ingénieur divisionnaire au titre de l'année 1990 est dressé ainsi qu'il suit:
13 M. Vasseur (Yves-Marie).
14 M. Faglin (Guy).
15 M. Chaput (Michel).
16 M. Gauthier (Didier).
17 M. Schneidermann (Bernard).
18 M. Delage (Patrick).
19 M. Peyrebonne (Claude), en service détaché.
20 M. Vanhove (Jacques), en service détaché.
21 M. Bruno (Robert).
22 M. Pascal (Francis).
23 M. Mosiek (Edouard).
24 M. Blanchart (Gérard).
25 M. Laurans (Yves).
26 M. Kopaczewski (Daniel).