Arrêté du 20 novembre 1990 proclamant les résultats de l'élection complémentaire des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958

Version INITIALE

NOR : MENN9002769A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et du ministre des affaires sociales et de la solidarité en date du 20 novembre 1990:
Sont proclamés les résultats du scrutin complémentaire du 13 mars 1990 pour l'élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958:


  • Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

  • Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, assistants hospitaliers universitaires, assistants hospitalo-universitaires en biologie et assistants des universités-assistants des hôpitaux
    M. Liozon (Eric), collège de médecine (C.H.U. de Limoges), élu membre suppléant de M. Simard, en remplacement de Mme Riant.



  • Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes

    des services de consultations et de traitements dentaires


    M. Bigarre (Claude), C.H.U. de Rennes, élu membre suppléant de M. Ferrand,
    en remplacement de M. Ogolnik.
    M. Deloup (Pierre-Louis), C.H.U. de Clermont-Ferrand, élu membre suppléant de M. Cahen, en remplacement de M. Albertini.



  • Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes

    des services de consultations et de traitements dentaires


    M. Fontaine (Alain), C.H.U. de Nancy, élu membre suppléant de Mme Nemeth.
    M. Charlier (Jean-Paul), C.H.U. de Strasbourg, ancien membre suppléant,
    devient membre titulaire, en remplacement de Mme Nemeth, admise à la retraite.


    En application du dernier alinéa de l'article 51 du décret du 24 janvier 1990, sont désignés en qualité de membres de la juridiction:



  • Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes

    des services de consultations et de traitements dentaires


    M. Crousillat (Jack), C.H.U. de Marseille, membre suppléant de M. Hartmann.


  • Assistants des universités-odontologistes assistants

    des services de consultations et de traitements dentaires


    Mme Deville de Perrière, C.H.U. de Montpellier, membre titulaire, en remplacement de M. Bourgeois.
    M. Campana (Michel), C.H.U. de Nice, membre titulaire, en remplacement de M. Roux.
    Mme Servetto (Françoise), C.H.U. de Nantes, membre titulaire.
    M. Hochner (Henri), C.H.U. de Strasbourg, membre suppléant.
    Mme Rousset (Monique, Marie), U.F.R. de Lille, membre suppléant.
    M. Nebot (Daniel), U.F.R. de Montrouge, membre suppléant.

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