Décret du 18 janvier 1991 portant promotion et nomination dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air

Version INITIALE

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions:



  • Pour prendre rang du 1er février 1991


    Au grade de général de division aérienne


    M. le général de brigade aérienne Douin (Jean-Philippe).



  • Au grade de général de brigade aérienne


    M. le colonel du corps des officiers de l'air Le Bretton (Gérard, Jean).
    M. le colonel du corps des officiers de l'air Fuchs (Alain, Sébastien,
    Louis, Armand).
    M. le colonel du corps des officiers de l'air Schwenck (Alfred, Paul).


  • Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 janvier 1991.



FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT