Décret du 4 mars 1991 portant nomination de deux recteurs d'académie

Version INITIALE

NOR : MENB9100439D

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Vu la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854 concernant l'organisation des académies;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - M. Daniel Bancel, professeur d'université, est nommé recteur de l'académie de Lyon, en remplacement de M. Maurice Niveau, atteint par la limite d'âge.
    M. Christian Gras, professeur d'université, est nommé recteur de l'académie de Rouen, en remplacement de M. Gabriel Bianciotto.


  • Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 mars 1991.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

de la jeunesse et des sports,

LIONEL JOSPIN

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