Arrêté du 16 novembre 1990 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs généraux du patrimoine)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 16 novembre 1990, les conservateurs en chef du patrimoine dont les noms suivent sont inscrits sur la liste d'aptitude complémentaire d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine:
Martin (Jean-Hubert);
Vallée (Aline);
Mosser (Françoise).