Arrêtés relatifs à des groupements de producteurs

Version INITIALE

EXTENSION DE LA ZONE DE RECONNAISSANCE

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 14 août 1990:


  • Elevage


    La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les porcelets et les porcs charcutiers par l'arrêté du 7 mai 1979 modifié à la Société coopérative agricole des producteurs de porcs du Morbihan (A.P.P.M.), désormais dénommée < >, à Séné (Morbihan), est étendue.



  • RECONNAISSANCES


    Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 26 octobre 1990, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité de groupement de producteurs:



  • Elevage


    La société d'intérêt collectif agricole dite Société d'intérêt collectif agricole S.A. Aprovia, à Rignac (Aveyron), pour les agneaux et les ovins de réforme, jusqu'au 31 janvier 1992.
    La coopérative dite Société coopérative d'élevage-viande et d'insémination artificielle du Pays vert (Celvia), à Naves (Corrèze), pour les agneaux, les ovins de réforme, les poulains de boucherie et les juments de réforme,
    jusqu'au 31 octobre 1991.
    La coopérative dite Société coopérative agricole dynamique agro-alimentaire de Loudéac (Dynal), à Loudéac (Côtes-d'Armor), pour les porcelets et les porcs charcutiers, jusqu'au 31 janvier 1992.
    La coopérative dite Société coopérative agricole Copelveau, à Saint-Lô (Manche), pour les bovins finis, à compter du 29 juin 1990.



  • Aviculture


    Le syndicat dit Syndicat Gascogne foie gras, à Saint-Martin-d'Armagnac (Gers), pour les canards à foie gras et les oies à foie gras, jusqu'au 31 janvier 1992.
    La coopérative dite Société coopérative agricole Béarn lapins (C.A.B.L.), à Pau (Pyrénées-Atlantiques), pour les lapins de chair, jusqu'au 31 janvier 1992.
    La coopérative dite Société agricole coopérative occitane (S.A.C.O.), à Lavaur (Tarn), pour les canards à foie gras et les oies à foie gras, jusqu'au 31 janvier 1992.



  • Fruits et légumes


    Le syndicat dit Syndicat des producteurs d'amandes et de noisettes de la Corse (Spanic), à Saint-Florent (Haute-Corse), pour les amandes.
    La société d'intérêt collectif agricole dite S.I.C.A. vallée du Lot (V.D.L.), à Saint-Livrade (Lot-et-Garonne), pour les fruits et les légumes frais et les fruits et légumes destinés à la transformation.
    La coopérative dite Coopérative les jardins de Champagne, à Béthemy (Marne), pour les légumes frais, la rhubarbe et les fraises, jusqu'au 30 avril 1991.
    Le syndicat dit Gâtine-fruits, à Secondigny (Deux-Sèvres), pour les poires et les pommes.