Décret du 5 octobre 1990 portant nomination et titularisation (Institut géographique national)

Version INITIALE

Par décret du Président de la République en date du 5 octobre 1990, MM.
Horel (Daniel) et Piccot (Bernard), ingénieurs des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, sont nommés et titularisés ingénieurs géographes de 2e classe à compter du 1er mai 1990.