Décret du 6 septembre 1990 portant approbation du plan d'exposition aux risques naturels prévisibles de la commune d'Avignonet dans le département de l'Isère

Version INITIALE

Par décret en date du 6 septembre 1990, est approuvé le plan d'exposition aux risques naturels prévisibles de la commune d'Avignonet dans le département de l'Isère (1).
(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture de l'Isère et dans la mairie d'Avignonet.