Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 17 septembre 1990, M. Decarpigny (Jean-Noël) est nommé membre de la commission des titres d'ingénieur, au titre des membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique, pris parmi les personnels des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale, en remplacement de M. Pinguet (Jean).