Arrêté du 2 octobre 1990 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Version INITIALE

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 2 octobre 1990:


  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence


    Mme Larousse (Annick), épouse Arditti, commis au tribunal d'instance de Forcalquier, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de M. Pagliano. M. Pagliano (Jean), greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Forcalquier, est nommé régisseur suppléant.
    Mme Cariou (Marie-Claude), agent technique de bureau au tribunal d'instance de Menton, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Boglio.
    Mme Dufros (Jeanine), épouse Boglio, sténodactylographe au greffe permanent de Villefranche-sur-Mer, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Montesino.



  • Cour d'appel d'Angers


    Mme Jardin (Françoise), épouse Chartier, commis au tribunal d'instance d'Angers, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Nouchet.



  • Cour d'appel de Douai


    Mme Ryba (Fabienne), épouse Lefébure, commis au tribunal d'instance de Roubaix, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mlle Jérôme.



  • Cour d'appel de Poitiers


    Mme Prévot (Marie-Catherine), commis au tribunal d'instance de Jonzac, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Fouquet.
    Mme Geay (Marie-Claude), épouse Prévost, greffier au tribunal d'instance de Jonzac, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Prévot.



  • Cour d'appel de Fort-de-France


    Mlle Guitteaud (Any-Claude), agent de bureau à la cour d'appel de Fort-de-France, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mlle Charles-Hélène.



  • Cour d'appel de Paris


    Mme Haouzi (Ida), épouse Hazan, commis au tribunal d'instance de Saint-Denis, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Lamiche.


  • Cour d'appel de Versailles


    Mme Barbieux (Marie-Claude), épouse Deletrez, agent de bureau à la cour d'appel de Versailles, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Brouard.
    Mme Le Dantec (Viviane), agent de bureau à la cour d'appel de Versailles,
    est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Deletrez.