Rectificatif au Journal officiel du 20 juillet 1990, page 8607, 2e colonne, article 1er, 1re ligne, au lieu de <>, lire <>.
Arrêté du 15 juin 1990 modifiant l'arrêté du 31 mars 1987 fixant la composition de la commission de terminologie du ministère de la défense (rectificatif)
NOR : DEFD9001714Z