Arrêté du 15 juin 1990 portant nomination aux intercommissions dans le domaine de la recherche en évaluation médicale et dans le domaine de prévention

Version INITIALE

NOR : RESZ9000145A

Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et du ministre de la recherche et de la technologie en date du 15 juin 1990:
Sont nommés membres des intercommissions suivantes de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, au titre des premier et deuxième alinéas de l'article 3 de l'arrêté du 14 novembre 1986:





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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0152 du 03/07/1990
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    Sont nommés membres des intercommissions suivantes de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, au titre du deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 14 novembre 1986:




    Sur proposition du ministre de la solidarité, de la santé

    et de la protection sociale




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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0152 du 03/07/1990
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    Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie




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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0152 du 03/07/1990
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