Décisions portant autorisation d'exercer la profession d'architecte en France

Version INITIALE

NOR : EQUU9000972S

Par décisions du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du:



  • 28 mai 1990


    M. Nayer-Ahmadi (Ahmad-Ali) de nationalité iranienne;
    M. Masuda (Naokazu) de nationalité japonaise;
    M. Khoury (Moutaz) de nationalité syrienne;
    M. Cheng (Haigang) de nationalité chinoise;
    M. Shater Hassan Khani (Faramarz) de nationalité iranienne;
    Mme Wagner de Reyna (Anna) de nationalité péruvienne;



  • 18 juin 1990


    M. Abdine (Mamoun) de nationalité syrienne;
    M. Guermouche (Chawki) de nationalité algérienne;
    M. Ory (Jean-Marie) de nationalité suisse;
    M. Tendjoukian (Viken) de nationalité syrienne;


    Mme Tendjoukian (Marthe) de nationalité libanaise,
    sont autorisés à exercer la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture.

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